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Votre recherche : [Texte réglementaire] MOT CLE égal sang placentaire
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Circulaire n° DGS/PP4/2012/328 du 31 août 2012 relative aux conditions d'utilisation du placenta, du cordon ombilical et des cellules qui les constituent
Circulaires et instructions (Légifrance)
N° NOR : AFSP1233484J
Mots-clés : cellule hématopoïétique ; éthique ; don de tissus et cellules ; établissement de santé ; autorisation ; sang placentaire ; CONSENTEMENT ; SANG DE CORDON ; bioéthique

Décision n° 2012-249 QPC du 16 mai 2012
JORF n° 115 du 17 mai 2012, page 9155, texte n° 9
N° NOR : CSCX1223328S
Mots-clés : don de tissus et cellules ; sang placentaire ; CONSENTEMENT ; SANG DE CORDON ; bioéthique

Décision n
Bulletin Officiel, Santé, 15 septembre 2007, n° 2007/8, p 88-89
N° NOR : SJSB0730781S
Mots-clés : tarif ; Agence de la Biomédecine ; Registre France Greffe de Moelle ; sang placentaire