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Votre recherche : [Texte réglementaire] MOT CLE égal bonne pratique
24 résultat(s)


 
VR Instruction DGS/R13 n° 2011-449 du 1er décembre 2011 relative à l'actualisation des recommandations visant à réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels lors des actes invasifs
Bulletin officiel, Santé, 15 février 2012, n° 2012/1, p 378-397
N° NOR : ETSP1132741J
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; INFECTION NOSOCOMIALE ; GESTION DES RISQUES ; prévention ; risque professionnel ; dispositif médical ; maladie de Creutzfeldt-Jakob ; agent transmissible non conventionnel (ATNC)
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VR Arrêté du 22 septembre 2011 portant modification de l'arrêté du 24 mai 2006 modifié fixant le contenu, le format et les modalités de présentation du dossier de demande d'avis au comité de protection des personnes sur un projet de recherche biomédicale portant sur un médicament à usage humain
JORF n° 0244 du 20 octobre 2011, page 17768, texte n° 25
N° NOR : ETSP1125904A
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; médicament ; recherche biomédicale ; Comité de protection des personnes
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VR Bonnes pratiques de fabrication (Bulletin officiel spécial n° 2011/8 bis)
Bulletin Officiel, Santé, 2011, n° 2011/8 bis, fascicule spécial, 230 p
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; AFSSAPS ; produit dérivé du sang ; fabrication ; substance active
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VR Décision DG n° 2011-90 du 14 avril 2011 portant nomination d'experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
Bulletin Officiel, Santé, 15 juin 2011, n° 2011/5, p 61
N° NOR : ETSM1130279S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; AFSSAPS ; nomination
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VR Communication de la Commission - Indications détaillées concernant l'établissement, la vérification et la présentation des rapports sur les événements/effets indésirables fondés sur des essais cliniques de médicaments à usage humain («CT-3»)
Journal Officiel de l'Union européenne, 11 juin 2011, n° C 172/01, p 1-13
N° NOR : 2011/C 172/01
Mots-clés : EUROPE ; BONNE PRATIQUE ; PHARMACOVIGILANCE ; ESSAI CLINIQUE ; médicament
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VR Décision du 13 janvier 2011 relative aux bonnes pratiques de fabrication
JORF n°0055 du 6 mars 2011 page 4267 texte n° 14 (les annexes paraitront dans le BO Santé, 2011/8bis)
N° NOR : ETSM1120016S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; médicament ; fabrication ; substance active
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VR Décision DG n° 2010-269 du 20 décembre 2010 modifiant la décision du 26 août 2010 portant nomination au groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonne pratique sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Bulletin Officiel, Santé, 15 février 2010, n° 2011-1, p 97
N° NOR : ETSM1031144S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; AFSSAPS ; nomination ; groupe de travail ; transfusion de plaquettes et de granulocytes
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VR Décret n° 2010-1616 du 23 décembre 2010 relatif à l'entrée en vigueur d'un décret et d'arrêtés
JORF n°0299 du 26 décembre 2010 page 22690 texte n° 2
N° NOR : PRMX1033532D
Mots-clés : GREFFE ; BONNE PRATIQUE ; sécurité sanitaire ; dérogation
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VR Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 16 décembre 1998 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement, au transport, à la transformation, y compris la conservation, des cellules souches hématopoïétiques issues du corps humain et des cellules mononucléées sanguines utilisées à des fins thérapeutiques
JORF n°0299 du 26 décembre 2010 page 22712 texte n° 33
N° NOR : ETSP1033220A
Mots-clés : GREFFE ; BONNE PRATIQUE ; Thérapie cellulaire ; qualification clinique post-néonatale
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VR Décision du 27 octobre 2010 définissant les règles de bonnes pratiques relatives à la préparation, à la conservation, au transport, à la distribution et à la cession des tissus, des cellules et des préparations de thérapie cellulaire
Bulletin Officiel, Santé, 15 décembre 2010, n° 2010/11, p 91-140
N° NOR : SASM1020261S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; BIOVIGILANCE ; Agence de la Biomédecine ; tissus ; cellule ; préparation de thérapie cellulaire ; biothèque
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VR Décision du 27 octobre 2010 définissant les règles de bonnes pratiques relatives à la préparation, à la conservation, au transport, à la distribution et à la cession des tissus, des cellules et des préparations de thérapie cellulaire [l'annexe paraitra au Bulletin Officiel, Santé n° 2010/11]
JORF n°0265 du 16 novembre 2010 page 20447 texte n° 164
N° NOR : SASM1020261S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; tissus ; cellule ; préparation de thérapie cellulaire ; biothèque
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VR Décision DG n° 2010-172 du 26 août 2010 portant nomination d'experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
Bulletin Officiel, Santé, 15 octobre 2010, n° 2010/9, p 42
N° NOR : SASM1030780S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; AFSSAPS ; nomination
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VR Décision DG n° 2010-177 du 26 août 2010 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonne pratique sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes
Bulletin Officiel, Santé, 15 octobre 2010, n° 2010/9, p 44
N° NOR : SASM1030782S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; AFSSAPS ; groupe de travail ; transfusion de plaquettes et de granulocytes
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VR Décision DG n° 2010-178 du 26 août 2010 portant nomination au groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonne pratique sur la transfusion de plaquettes et de granulocytes à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Bulletin Officiel, Santé, 15 octobre 2010, n° 2010/9, p 45
N° NOR : SASM1030783S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; AFSSAPS ; nomination ; groupe de travail ; transfusion de plaquettes et de granulocytes
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VR Décision DG n° 2010-73 du 4 mai 2010 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail en charge de l'actualisation des recommandations de bonne pratique sur la transfusion de plasma frais congelé
Bulletin Officiel, Santé, 15 juin 2010, n° 2010/5, p 73-74
N° NOR : SASM1030337S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; AFSSAPS ; groupe de travail ; plasma frais congelé
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VR Décision du 24 juillet 2009 relative aux bonnes pratiques de fabrication [Nota. Cette décision paraîtra, accompagnée de son annexe, au Bulletin officiel spécial du ministère de la santé et des sports sous le numéro 2009/09 bis]
JORF n°0218 du 20 septembre 2009 page 15350 texte n° 5
N° NOR : SASM0920168S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; AFSSAPS ; médicament ; fabrication
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VR Décision DG no 2009-129 du 8 juin 2009 portant prorogation du mandat des membres du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
Bulletin Officiel, Santé, 15 août 2009, n° 2009/7, p 54
N° NOR : SASM0930614S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; INTS ; AFSSAPS ; nomination
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VR Décision DG no 2009-102 du 29 avril 2009 portant nomination d'experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
Bulletin Officiel, Santé, 15 juin 2009, n° 2009/5, p 83
N° NOR : SASM0930479S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; INTS ; AFSSAPS ; nomination
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VR Décision du 6 juillet 2007 relative aux bonnes pratiques de fabrication des substances actives
Bulletin Officiel, Santé, 15 septembre 2007, n° 2007/8, p 205-223
N° NOR : SJSM0721818S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; AFSSAPS ; produit dérivé du sang ; fabrication ; substance active
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VR Bonnes pratiques de fabrication. Décision du 11 décembre 2006 relative aux bonnes pratiques de fabrication
Bulletin Officiel, Santé, n° 2007/1 bis, fascicule spécial, 113 p - Journal Officiel du 28 décembre 2006
N° NOR : SANM0625006S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; produit dérivé du sang ; médicament ; fabrication
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VR Décision du 11 décembre 2006 relative aux bonnes pratiques de fabrication
J.O n° 300 du 28 décembre 2006 page 19767 texte n° 43 - Les annexes paraitront au Bulletin officiel Spécial du ministère de la santé et des solidarités n° 2007/1 bis
N° NOR : SANM0625006S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; fabrication
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VR Décision du 24 novembre 2006 fixant les règles de bonnes pratiques cliniques pour les recherches biomédicales portant sur les médicaments à usage humain
J.O n° 277 du 30 novembre 2006, texte 64
N° NOR : SANM0624752S
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; RECHERCHE ; médicament
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VR Décision du 6 novembre 2006 définissant les principes de bonnes pratiques prévus à l'article L. 1223-3 du code de la santé publique
J.O n° 261 du 10 novembre 2006 page 16925 texte n° 23
N° NOR : SANM0624526S
Mots-clés : transfusion ; BONNE PRATIQUE
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VR Circulaire DGS/DHOS n
Bulletin Officiel, Santé, 15 mars 2006, n° 2006/2, p 211-212
N° NOR : SANP0630013C
Mots-clés : BONNE PRATIQUE ; RECEVEUR ; hémovigilance
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