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Décision DG n° 2012-217 du 7 août 2012 portant prorogation du mandat des membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire
Bulletin Officiel, Santé, 15 décembre 2012, n°2012/11, p 5
N° NOR : AFSM1230612S
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; nomination ; recherche biomédicale ; ANSM
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Décision DG n° 2011-95 du 14 avril 2011 portant nomination d'un expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Bulletin Officiel, Santé, 15 août 2011, n° 2011/7, p 6
N° NOR : ETSM1130556S
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; nomination ; AFSSAPS ; recherche biomédicale
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Arrêté du 29 avril 2011 modifiant l'arrêté du 4 février 2010 portant nomination à la commission de thérapie génique et cellulaire auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Bulletin Officiel, Santé, 15 juin 2011, n° 2011/5, p 41
N° NOR : ETPS1130301A
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; Thérapie génique ; nomination ; EFS ; AFSSAPS
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Décision DG n° 2011-54 du 14 mars 2011 portant nomination d'un expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Bulletin Officiel, Santé, 15 mai 2011, n° 2011/4, p. 27
N° NOR : ETSM1130216S
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; nomination ; AFSSAPS ; recherche biomédicale
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Décision DG n° 2011-76 du 31 mars 2011 portant nomination d'experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Bulletin Officiel, Santé, 15 mai 2011, n° 2011/4, p. 52
N° NOR : ETSM1130242S
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; nomination ; AFSSAPS ; recherche biomédicale
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Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 16 décembre 1998 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement, au transport, à la transformation, y compris la conservation, des cellules souches hématopoïétiques issues du corps humain et des cellules mononucléées sanguines utilisées à des fins thérapeutiques
JORF n°0299 du 26 décembre 2010 page 22712 texte n° 33
N° NOR : ETSP1033220A
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; greffe ; bonne pratique ; qualification clinique post-néonatale
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Arrêté du 26 avril 2010 modifiant l'arrêté du 23 avril 2004 fixant les normes et protocoles applicables aux essais analytiques, toxicologiques et pharmacologiques ainsi qu'à la documentation clinique auxquels sont soumis les médicaments ou produits mentionnés à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique
JORF n°0101 du 30 avril 2010 page 7879 texte n° 49
N° NOR : SASP1011405A
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; AFSSAPS ; médicament ; AMM
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Directive 2009/120/CE de la Commission du 14 septembre 2009 modifiant la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain en ce qui concerne les médicaments de thérapie innovante
Journal Officiel de l'Union Européenne, 15 septembre 2009, n° L242, p 3-12
N° NOR : 2009/120/CE
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; Thérapie génique ; Europe ; médicament
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Arrêté du 19 février 2009 portant modification de l'arrêté du 23 octobre 2006 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation du dossier de demande d'avis au comité de protection des personnes sur un projet de recherche biomédicale portant sur les produits sanguins labiles, les organes, les tissus d'origine humaine ou animale et les préparations de thérapie cellulaire mentionnées à l'article L. 1243-1 du code de la santé publique
JORF n°0055 du 6 mars 2009 page 4260 texte n° 49
N° NOR : SASP0904439A
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; organe ; tissus ; recherche biomédicale ; PSL ; Comité de protection des personnes
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Arrêté du 19 février 2009 portant modification de l'arrêté du 13 novembre 2006 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du dossier de demande d'autorisation de recherche biomédicale portant sur les préparations de thérapie cellulaire mentionnées au deuxième alinéa de l'article L. 1243-1 du code de la santé publique
JORF n°0050 du 28 février 2009 page 3532 texte n° 39
N° NOR : SASP0904418A
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; AFSSAPS ; recherche biomédicale ; sécurité sanitaire ; autorisation
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Arrêté du 19 février 2009 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 2006 fixant les modalités de présentation et le contenu de la demande de modification substantielle auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé et du comité de protection des personnes d'une recherche biomédicale portant sur les produits sanguins labiles, les organes, les tissus d'origine humaine ou animale et les préparations de thérapie cellulaire mentionnées à l'article L. 1243-1 du code de la santé publique
JORF n°0050 du 28 février 2009 page 3532 texte n° 40
N° NOR : SASP0904432A
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; organe ; tissus ; AFSSAPS ; recherche biomédicale ; PSL
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Décision n° 2008-276 du 11 décembre 2008 portant nomination d'experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les produits de thérapie cellulaire
Bulletin Officiel, Santé, 15 février 2009, n° 2009-1, p 111-112
N° NOR : SJSM0831327S
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; nomination ; AFSSAPS ; recherche biomédicale
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Décision DG n° 2008-275 du 8 décembre 2008 portant nomination au groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Bulletin Officiel, Santé, 15 janvier 2009, n° 2008-12, p 70
N° NOR : SJSM0831262S
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; nomination ; AFSSAPS ; recherche biomédicale
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Arrêté du 28 octobre 2008 fixant le contenu des dossiers d'autorisation et de déclaration d'importation et d'exportation des tissus, de leurs dérivés, des cellules et des préparations de thérapie cellulaire
JORF n°0264 du 13 novembre 2008 page 17334 texte n° 27
N° NOR : SJSP0821669A
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; tissus ; AFSSAPS ; importation ; autorisation ; exportation
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Décision DG n° 2008-236 du 5 septembre 2008 portant création du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Bulletin Officiel, Santé, 15 octobre 2008, n°2008/9, pages 139-140
N° NOR : SJSM0830926S
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; AFSSAPS ; recherche biomédicale
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Décision du 19 juin 2008 portant prorogation du mandat des membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire à l'exclusion des cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique
JORF n°0159 du 9 juillet 2008 page 11052 texte n° 29
N° NOR : SJSM0820413S
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; nomination ; AFSSAPS
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Décision du 19 juin 2008 portant prorogation du mandat des membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire de type cellules souches hématopoïétiques à visée de reconstitution hématopoïétique
JORF n°0159 du 9 juillet 2008 page 11052 texte n° 30
N° NOR : SJSM0820414S
Mots-clés : Thérapie cellulaire ; nomination ; AFSSAPS ; cellule souche hématopoïétique
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